Mentions Légales et RGPD

Conformément à l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)

RETOUR à l’accueil


Éditeur du site

Le site pierresicaud.fr est édité pour l’association Chansons-Passion, déclarée sous la forme juridique d’une association loi 1901.

  • Date de création : 16/08/2005
  • Numéro d’annonce : 4984 (Journal officiel n°0039 de 2005)
  • SIRET : 484 499 397 00012
  • APE : 923A (Activités artistiques)
  • Adresse de correspondance :
    Pierre SICAUD, Président
    8 rue de la Paix
    47330 Castillonnès
    Email : pier.sicaud@gmail.com
    Téléphone : 06 86 73 26 01

Création du site

Le site pierresicaud.fr a été conçu et développé par :

Marsden Communication

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hostinger


Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site pierresicaud.fr (textes, images, vidéos, graphismes, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou modification, même partielle, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’association Chansons-Passion.


Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française Informatique et Libertés, l’association Chansons-Passion s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées via les formulaires présents sur le site.

  • Les données collectées (nom, adresse e-mail, message) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes effectuées via le formulaire de contact.
  • Ces données ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
  • Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, veuillez écrire à : pier.sicaud@gmail.com.

Responsabilité

L’association Chansons-Passion s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable en cas d’erreurs ou d’omissions, ni des conséquences liées à l’utilisation des informations fournies sur ce site.


Contact

Pour toute question relative au site pierresicaud.fr, vous pouvez contacter :

RETOUR à l’accueil

RETOUR à l’accueil

Retour en haut